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Fabien B.
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Impôts locaux en Seine-et-Marne : la stabilité prime dans la plupart des villes Empty Impôts locaux en Seine-et-Marne : la stabilité prime dans la plupart des villes

Lun 02 Mai 2016, 12:21
source: leParisien.fr

[url=leparisien.fr/melun-77000/impots-locaux-en-seine-et-marne-la-stabilite-prime-dans-la-plupart-des-villes-01-05-2016-5758083.php]Impôts locaux en Seine-et-Marne : la stabilité prime dans la plupart des villes[/url]
Par Marion Kremp, Publié le Dimanche 01 Mai 2016


Meaux, dans la ville la plus peuplée du département, les taux communaux des impôts locaux, qui figurent parmi les plus bas, n’augmentent pas cette année encore.

Impôts locaux en Seine-et-Marne : la stabilité prime dans la plupart des villes 627fe210
Ça y est, les budgets municipaux et les taux communaux d’imposition ont été votés pour cette année. Les contribuables sont désormais fixés. Et la surprise en ces temps de difficultés budgétaires, c’est que la plupart des taux restent stables.

Parmi les trente communes les plus peuplées, la taxe d’habitation n’augmente que dans deux cas : à Fontainebleau (+4,79%) et à Lognes (+3,49%). En revanche, elle baisse à Villeparisis (-19,03%), Saint-Fargeau-Ponthierry (-11,39%) et Bussy-Saint-Georges (-5,25%). Ailleurs, le taux reste inchangé. Parfois depuis longtemps : 18,5% à Torcy depuis 2002 et 17% à Meaux depuis 2008.


Impôts locaux : les taux communaux 2016 des trente villes les plus peuplées de Seine-et-Marne

Cependant, la taxe sur le foncier bâti (TFB) augmente à Claye-Souilly (+11,87%) et à Saint-Fargeau-Ponthierry (+18,05%). Ainsi à Saint-Fargeau par exemple, si les taux s’équilibrent et restent quasiment inchangés pour le contribuable, la taxe pèse un peu plus sur les propriétaires qui payent la TFB et un peu moins sur les locataires qui eux ne paient que la taxe d’habitation. « Nous sommes entrés dans la communauté d’agglomération Melun-Val-de-Seine cette année qui pratique une taxe unifiée, alors qu’auparavant nous avions une taxe spécifique additionnelle. Donc nous avons dû recalculer les taux pour que la collecte soit identique mais ce sera très peu impactant pour les ménages », justifie le maire Jerôme Guyard (LR).

A Bussy-Saint-Georges, les deux taxes ont baissé d’un peu plus de 5%. Un effort non négligeable dans cette commune qui bat toujours les records du taux d’imposition le plus élevé du département. Et la commune revient de loin, elle est passée de 46,1% de taxe d’habitation en 2013 à 29,71% cette année, soit 23% de baisse en deux ans. Une politique dont Chantal Brunel (LR) avait fait son cheval de bataille durant les municipales et permise par des économies de fonctionnement notamment.


Le département a déjà augmenté sa taxe sur le foncier bâti de 15 %
Aux taux d’imposition communaux s’ajoute une taxe départementale sur le foncier bâti que la majorité Les Républicains au conseil départemental a augmentée début 2016 de 15%.

Ceci afin d’équilibrer le budget du conseil départemental équilibré à 1,3 Md€, adopté le 18 février sur fonds de baisse des dotations de l’Etat et de transfert des allocations de solidarité entraînant des mesures d’économies drastiques.

Comme la suppression de la gratuité des transports scolaires et la réduction des subventions au monde associatif, y compris dans le social et l’insertion.

En revanche, la majorité a choisi de laisser la priorité aux investissements pour les routes (40 M€), les collèges (37 M€) et à l’aide aux communes.
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